Samsung SGH-A256 User Manual Page 2

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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y
rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois
fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux.
Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non
limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets,
les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les
programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi
que toute autre œuvre de création. En aucun cas, vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer
d'œuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou
essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à
partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de
SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2009 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une
marque déposée de SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses
sociétés affiliées.
La lettre de marque et les logos Bluetooth
MD
sont des propriétés de
Bluetooth SIG Inc., et toute utilisation de ces marques par Samsung
Electronics Canada, Inc. est sous licence. Les autres marques de
commerce et appellations commerciales appartiennent à leur
propriétaire respectif.
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